Un des aspects les plus méconnus des régimes enregistrés d’épargne-études (REEE) est qu’il n’est pas nécessaire d’allouer toutes les sommes accumulées aux études. En fait, dans certains cas, vous pouvez en récupérer une partie (c.-à-d. les cotisations et le revenu non versés à l’étudiant) pour votre retraite. Aruba, la Jamaïque, les Bermudes, Bahamas…, vous avez l’embarras du choix.
Alors, où en étions-nous? Ah oui. Le revenu réalisé dans le REEE. Disons que, après ses études collégiales, votre enfant a le vent dans les voiles et entreprend une carrière dans le domaine des ventes. Et, supposons qu’il y a encore 30 000 $ inutilisés dans le REEE que vous avez ouvert lorsqu’il en était à ses premières armes comme vendeur de limonade aux passants de votre quartier. Vous pouvez toujours retirer vos cotisations. Saviez-vous que vous pouvez transférer tout revenu restant à votre régime enregistré d’épargne-retraite (REER)? Il y a de bonnes chances que vous soyez admissible.

Procéder au transfert au bon moment

Normalement, vous devriez transférer le revenu à la fermeture du REEE. Idéalement, le bénéficiaire aura fait des études postsecondaires et retiré la totalité du revenu et des subventions gouvernementales. Même si le bénéficiaire décide de ne pas faire d’études ni de suivre une formation après le secondaire, vous pouvez transférer le revenu à votre REER. Dans un est le cas, le montant des subventions inutilisées sera remboursé au gouvernement.

D’une manière ou d’une autre, ce qui pourrait rester dans le REEE avant d’effectuer le transfert à votre REER est une partie ou l’intégralité de vos cotisations originales et le revenu réalisé sur votre placement. Étant donné que vous investissez dans le REEE depuis que votre jeune a commencé à ramasser des sous pour acheter des bonbons, le revenu est probablement considérable. Vous pouvez également envisager de transférer le revenu à votre compte bancaire, mais vous paierez énormément d’impôt sur le rendement. Le montant sera imposé au même taux que votre revenu ordinaire, plus 20 %. Ayoye! Cela pourrait compromettre sérieusement vos projets de croisière dans les Caraïbes.

À la place, pourquoi ne pas transférer le revenu réalisé sur votre placement à votre REER si vous avez des droits de cotisation inutilisés et éviter ainsi de payer des impôts dessus? N’oubliez pas que vos cotisations vous seront toujours remboursées libres d’impôt.

Règles de transfert

Vous pouvez transférer un maximum de 50 000 $ de revenu réalisé dans un REEE à un REER, que ce soit le vôtre ou celui de votre conjoint. Il suffit habituellement de demander à votre fournisseur de REEE les formulaires à remplir. Pour effectuer un transfert à un REER, le REEE lui-même doit exister depuis au moins dix ans; c’est là une autre bonne raison d’ouvrir un REEE le plus tôt possible. En outre, tous les bénéficiaires désignés du REEE doivent être âgés d’au moins 21 ans et aucun d’eux ne doit être inscrit à un programme d’études postsecondaires au moment du transfert.
Assez simple, n’est-ce pas? Il vous faut toutefois tenir compte d’une autre subtilité administrative : vous pouvez seulement effectuer un transfert d’un REEE à un REER si vous détenez des droits de cotisation suffisants dans le REER. Pour bon nombre d’entre nous, ce n’est pas un problème. Mais si vous approchez du plafond de cotisation de votre REER ou investissez le maximum chaque année, vous auriez intérêt à diminuer vos cotisations à votre REER au cours des quelques années qui précèdent la fermeture prévue du REEE. Vous disposerez ainsi de suffisamment de droits de cotisation à votre REER pour absorber les sommes transférées.

Vous bénéficiez en outre de l’avantage à court terme tant convoité de cotiser à un REER, à savoir que votre revenu imposable est réduit du montant de votre cotisation.

Enfin, même si les règles de l’impôt sur le revenu canadiennes permettent les transferts d’un REEE à un REER, certaines institutions financières et certains fournisseurs de REEE ont leurs propres règles; il est donc préférable de demander à tout fournisseur de REEE potentiel ou actuel quelles sont ses restrictions. Et il faut être vigilant; certains peuvent exiger des frais administratifs substantiels pour effectuer un transfert.

Alors, devriez-vous transférer des fonds d’un REEE à un REER?

À moins d’être à peu près certain que le bénéficiaire ne reviendra pas d’un voyage autour du monde dans quelques années pour réclamer les sommes accumulées et retourner aux études, vous devriez peut-être attendre un peu avant de transférer les fonds à un REER. (De nos jours, il n’est pas rare que les jeunes attendent la trentaine pour dresser leur plan de carrière.) Évidemment, si votre jeune gagne déjà beaucoup d’argent, il pourrait probablement financer ses études sans votre aide financière. Dans ce cas-là, aussi bien procéder au transfert. Commencez à regarder les brochures de croisières… la cabine avec jacuzzi privé est très tentante, n’est-ce pas?

Bien entendu, vous n’aurez peut-être pas besoin de transférer les sommes à un REER. Si vous avez déjà pris votre retraite et que votre taux d’imposition n’est pas très élevé, une possibilité intéressante serait de tout simplement retirer le revenu inutilisé du REEE. Il existe d’autres options, comme transférer les sommes d’un REEE au REEE d’un autre enfant.

Vous ne savez pas quoi faire? N’hésitez pas à communiquer avec nous.

Nous sommes à votre disposition pour vous aider à déterminer si un transfert d’un REEE à un REER serait approprié. Et, si vous songez à ouvrir un REEE chez CST Spark, nous pouvons vous assurer que votre transfert d’un REEE à un REER s’effectuera sans anicroches.

Les Portefeuilles études CST Spark sont vendus par prospectus uniquement. C.S.T. Spark inc. est le distributeur et gestionnaire des Portefeuilles études CST Spark.

Cet article n’équivaut pas à des conseils d’ordre fiscal. Nous vous suggérons de consulter un planificateur financier ou un fiscaliste pour discuter de votre situation.