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L'abc des REEE


Apprenez-en davantage sur les REEE et découvrez comment ils fonctionnent et ce qui en fait une excellente option pour l’épargne-études.

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Questions courantes


Avez-vous des questions sur les REEE et sur le Plan Futé de CST Spark?
Vous pourriez trouvez vos réponses ici.

À propos des REEE


Qu’est-ce qu’un REEE?

Les régimes enregistrés d’épargne-études (REEE) sont des régimes enregistrés par le gouvernement du Canada qui offrent un abri fiscal. Ils représentent pour les Canadiens une excellente occasion d’investir dans l’éducation postsecondaire d’un enfant.

Le souscripteur (souvent le père, la mère ou l’un des grands-parents) ouvre un REEE et y cotise pour aider à payer le coût futur des études postsecondaires du bénéficiaire (souvent un enfant ou un petit-enfant).

Voici ce qui rend les REEE spéciaux : même si les cotisations qui y sont versées ne sont pas déductibles d’impôt, le revenu qu’elles génèrent est à l’abri de l’impôt tant qu’il demeure dans le régime. Le revenu est imposé lorsqu’il est retiré, entre les mains du bénéficiaire mais, comme la plupart des bénéficiaires ont peu ou pas de revenu, ils ne payent généralement que peu ou pas d’impôt.

Un autre avantage est que les cotisations versées à un REEE peuvent également attirer des subventions gouvernementales, ce qui augmente le montant disponible pour l’enfant.

Qui sont les trois principaux intervenants dans un REEE?

Le souscripteur, qui est en principe mais pas nécessairement le père, la mère ou l’un des grands-parents, ouvre le compte REEE et y cotise au nom du bénéficiaire. Le souscripteur doit être un résident canadien possédant un numéro d’assurance sociale valide. Deux personnes peuvent agir conjointement à titre de souscripteurs à condition qu’elles soient des époux ou des conjoints de fait. Le souscripteur peut également être le principal fournisseur de soins de l’enfant, comme les services de garde d’enfants ou les organismes qui assurent l’entretien de l’enfant, qui recevra les paiements.

Le bénéficiaire, qui est en principe mais pas nécessairement un enfant ou un petit-enfant, reçoit les paiements d’aide aux études provenant du compte de REEE. Il recevra les cotisations et le revenu réalisé sur ces cotisations sous la forme de paiements d’aide aux études (PAE).

Le promoteur est une personne ou un organisme qui offre des REEE au public et qui gère le compte de REEE. Par exemple, la Fondation fiduciaire canadienne de bourses d’études est un promoteur de REEE, tout comme CST Spark.

Comment fonctionne un REEE?

Ouverture du compte
Le père, la mère ou l’un des grands-parents ouvre un compte de REEE en concluant un contrat avec le promoteur et désigne un ou plusieurs enfants comme bénéficiaires. Une fois le REEE établi, le promoteur aide également le souscripteur à présenter une demande de subventions gouvernementales.

Croissance
Le souscripteur verse des cotisations régulières dans le compte et le gouvernement y dépose également les subventions applicables. Le promoteur gère le régime et s’assure que les sommes qui y sont versées sont conformes aux modalités du régime.

Retraits
Lorsque l’enfant est prêt à poursuivre ses études postsecondaires, les subventions gouvernementales, le revenu réalisé sur les subventions et sur les cotisations servent à couvrir le coût des études. Ces paiements sont effectués sous la forme de PAE. Les cotisations, sous réserve du risque de placement, sont toujours remboursées au souscripteur.

Si l’enfant ne poursuit pas d’études postsecondaires, les paiements de revenu accumulé peuvent être versés dans un régime enregistré d’épargne-retraite (REER) pour les souscripteurs admissibles. Le capital est toujours remboursé au souscripteur.

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Cotiser à un REEE


Quel est le meilleur moment pour ouvrir un REEE?

Plus vous commencez tôt à vous préparer en vue des études de votre enfant, meilleures seront les options que vous pourrez lui offrir dans l’avenir.

Ouvrir un REEE dès maintenant, même si vous y versez des cotisations modestes, vous donnera accès à un soutien financier supplémentaire pour votre enfant. En épargnant de plus petites sommes aujourd’hui, vous pourriez éviter d’avoir à verser des cotisations plus élevées dans l’avenir.

Quelle est la cotisation maximale pour un REEE?

La Loi de l’impôt sur le revenu permet au souscripteur de cotiser jusqu’à concurrence de 50 000 $ à vie, pour chaque bénéficiaire.

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Les REEE et les subventions gouvernementales


Que sont les subventions gouvernementales?

La raison principale pour laquelle les REEE diffèrent des autres régimes d’épargne enregistrés ou à imposition différée, comme les régimes enregistrés d’épargne-retraite (REER) et les comptes d’épargne libre d’impôt (CELI), est qu’ils permettent à votre enfant d’avoir accès aux subventions gouvernementales.

Les gouvernements canadiens offrent des incitatifs à l’épargne en vue des études postsecondaires sous la forme de subventions fédérales et provinciales, dont la Subvention canadienne pour l’épargne-études (SCEE) de base à tout résident canadien qui ouvre un REEE. Le gouvernement du Canada verse un montant équivalent à 20 % des premiers 2 500 $ que vous cotisez au REEE de votre enfant chaque année, jusqu’à concurrence de 7 200 $ à vie par enfant. Cette cotisation équivaut à un montant supplémentaire de 500 $, versé directement dans le REEE de votre enfant chaque année. Si le revenu de votre famille tombe en dessous d’un certain niveau, votre enfant pourrait avoir droit à entre 10 et 20 % de plus sur les premiers 500 $ cotisés chaque année à son REEE.

En plus de la SCEE, votre enfant pourrait aussi avoir droit à des subventions provinciales, selon votre province. En voici quelques-unes :

L’incitatif québécois à l’épargne-études (IQEE)
Le gouvernement du Québec offre l’IQEE, qui représente 10 % des premiers 2 500 $ cotisés annuellement à un REEE par les résidents du Québec, jusqu’à concurrence de 3 600 $ à vie par enfant. Si le revenu de votre famille tombe en dessous d’un certain niveau, votre enfant pourrait avoir droit à entre 5 et 10 % de plus sur les premiers 500 $ cotisés chaque année à son REEE.

La Subvention pour l’épargne-études et l’épargne-formation de la Colombie-Britannique (SEEEFCB)
Le gouvernement de la Colombie-Britannique offre la SEEEFCB, une subvention unique de 1 200 $, aux enfants habitant la Colombie-Britannique nés le 1er janvier 2006 ou après cette date. Vous pouvez faire demande de la SEEEFCB à partir du sixième anniversaire de votre enfant jusqu’à la veille de son neuvième anniversaire.

La Subvention pour l’épargne-études Avantage de la Saskatchewan (SEEAS)
Le gouvernement de la Saskatchewan offre la SEEAS, qui représente 10 % des premiers 2 500 $ cotisés annuellement à un REEE par les résidents de la Saskatchewan, jusqu’à un maximum à vie de 4 500 $ par enfant. Bien que cette subvention ait été temporairement suspendue, le gouvernement de la Saskatchewan conseille aux nouveaux titulaires de régime de remplir une demande de SEEAS et de la soumettre à leur promoteur de REEE dans le cas où le programme serait rétabli.

Que dois-je savoir au sujet des demandes de subventions gouvernementales?

CST Spark vous facilite l’accès aux subventions gouvernementales. Nous simplifions la procédure en présentant une demande directement au gouvernement fédéral et aux gouvernements provinciaux concernés, à votre demande. Nous avons de plus des représentants en négociations directe qui vous aident à gérer et à optimiser cette source supplémentaire d’argent.

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Types de REEE


Qu’est-ce qu’un régime d’épargne familial?

Voici quelques renseignements sur le régime d’épargne familial :

  • Il sert à payer les études postsecondaires de plusieurs bénéficiaires pourvu qu’ils soient frères et sœurs et qu’ils aient moins de 21 ans;
  • Il convient aux enfants de tout âge;
  • Il offre de la flexibilité quant au montant et à la fréquence des cotisations;
  • Les fonds peuvent être partagés entre frères et sœurs lorsque ceux-ci poursuivent des études postsecondaires.
Qu’est-ce qu’un régime d’épargne individuel?

Voici quelques renseignements sur le régime d’épargne individuel :

  • Il peut être ouvert par n’importe qui et servir à payer les études postsecondaires d’un bénéficiaire, y compris vous-même;
  • Il convient aux enfants de tout âge;
  • Il offre de la flexibilité quant au montant et à la fréquence des cotisations.
Quelles sont les différentes façons de gérer les REEE?

Votre REEE peut être autogéré ou géré.

REEE autogéré
Dans un REEE autogéré, c’est vous, en tant que souscripteur, qui décidez des placements qui seront effectués. Habituellement, des frais d’administration annuels vous seront facturés par le fournisseur du régime. Des frais de commission peuvent également vous être facturés lors de l’achat ou de la vente de titres dans le cadre du régime.

REEE géré
Dans un REEE géré, vos cotisations seront investies dans des titres individuels ou dans un fonds commun de titres qui sont gérés par des professionnels. Vous pourriez avoir des frais de souscription à payer qui seront déduits de vos cotisations. À partir de là, vous pourriez devoir payer des frais de gestion réguliers, des frais de souscription différés et des frais d’administration du régime.

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Dans quelle mesure les REEE sont-ils souples?


Que se passe-t-il lorsque je suis prêt à retirer mon argent du REEE?

Lorsque votre enfant est inscrit à des études admissibles, il peut recevoir des paiements d’aide aux études (PAE). Ces fonds servent à payer les frais liés aux études postsecondaires comme les droits de scolarité, les livres et le transport.

Les PAE sont constitués du revenu réalisé sur vos cotisations, des subventions gouvernementales que votre enfant reçoit et du revenu réalisé sur ces subventions gouvernementales. Vos cotisations vous seront remboursées du fait que vous êtes le souscripteur.

Lorsque votre enfant sera inscrit à un programme postsecondaire admissible, ce sera à vous de déterminer le montant qu’il aura besoin de prélever du REEE. Vous déciderez alors du montant du revenu que vous voulez retirer pour les PAE de votre enfant et si vous souhaitez retirer une partie de vos cotisations.

Qu’advient-il si mon enfant décide de ne pas poursuivre d’études postsecondaires?

Si votre enfant ne s’inscrit pas à des études postsecondaires, plusieurs options s’offrent à vous. Vous pouvez :

  • Transférer le régime à un autre bénéficiaire admissible;
  • Transférer jusqu’à 50 000 $ du revenu dans votre régime enregistré d’épargne-retraite (REER), dans celui de votre conjoint ou dans un régime enregistré d’épargne-invalidité exempt d’impôt (REEI) (si vous avez suffisamment de droits de cotisation) si votre enfant a plus de 21 ans et que le REEE est ouvert depuis 10 ans;
  • Retirer le revenu et payer des impôts sur ce revenu à votre taux marginal d’imposition, plus un impôt supplémentaire de 20 %.

Même si toutes les subventions gouvernementales devront être retournées au gouvernement, vos cotisations, sous réserve du risque de placement, vous seront toujours remboursées libre d’impôt.

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En quoi le Plan Futé de CST Spark est-il différent?


Pourquoi choisir le Plan Futé de CST Spark comme REEE?

CST Spark rend les REEE simples et accessibles à tous les Canadiens en :

  • simplifiant les démarches pour ouvrir votre régime;
  • adaptant votre régime à votre budget et à l’âge de votre enfant;
  • ajoutant de la flexibilité à votre régime afin que vous puissiez modifier le montant et la fréquence de vos cotisations.
  • CST Spark est une filiale de la Fondation fiduciaire canadienne de bourses d’études, qui a été la pionnière des REEE au Canada et qui possède plus d’un demi-siècle d’expérience dans le domaine de l’épargne-études.
Comment remplir une demande d’adhésion du Plan Futé?

Il vous suffit de cliquer sur Remplir votre demande et de suivre notre processus de demande d’adhésion en trois étapes.

Lorsque vous aurez soumis votre demande d’adhésion en ligne et demandé un rendez-vous, notre représentant en négociation directe communiquera avec vous pour examiner et compléter les renseignements que vous avez fournis. Il s’agit de s’assurer que notre Plan Futé convient à vos besoins en matière de placement. Lorsque votre demande aura été acceptée, vous aurez conclu une convention de régime d’épargne-études.

Le prospectus et le sommaire du plan vous seront envoyés par courriel, en tant que souscripteur(s), et une copie de la demande d’adhésion dûment remplie sera affichée dans votre compte Web sécurisé en ligne. Vous en serez avisé par courriel. La convention de régime d’épargne-étude, la lettre de bienvenue et la confirmation de la vente seront également affichées dans votre compte en ligne.

Communiquer avec nous : à qui puis-je m’adresser?

Vous pouvez communiquer avec nous par téléphone ou par clavardage en direct du lundi au vendredi de 9 h à 17 h (heure de l’Est). De plus, une fois que vous aurez soumis votre demande d’adhésion du Plan Futé en ligne, il vous sera demandé de fixer une date et une heure pour l’examiner avec l’un de nos représentants en négociation directe.

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Lorsque j’ai rempli une demande d’adhésion du Plan Futé


Comment puis-je surveiller le solde de mon (mes) compte(s)?

Il vous suffit d’ouvrir une session dans notre portail sécurisé pour avoir accès aux renseignements dans les comptes de chacun de vos bénéficiaires, y compris au total des cotisations que vous avez versées à ce jour, à la valeur de marché courante et aux épargnes projetées dans le REEE.

Comment puis-je modifier les renseignements dans mon profil?

Il vous suffit d’ouvrir une session dans notre portail sécurisé et de faire défiler vers le bas jusqu’à la section « Vos renseignements » où vous pourrez (en cliquant sur le petit crayon dans chacune des sous-sections) mettre à jour vos renseignements personnels, vos préférences en matière de communication et le mot de passe de votre compte.

Comment puis mettre à jour mes renseignements bancaires?

Il vous suffit d’ouvrir une session dans notre portail sécurisé et de faire défiler vers le bas jusqu’à la section « Vos renseignements » où vous pourrez (en cliquant sur le petit crayon dans la section des renseignements bancaires) mettre à jour votre numéro de transit, votre numéro de compte et votre institution bancaire. Remarque : Si vous modifiez vos renseignements bancaires dans les cinq jours qui précèdent la date de votre prochain paiement préautorisé, les fonds seront prélevés du compte bancaire original.

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Vous avez d’autres questions?


Communiquez avec nous par message sécurisé, téléphone ou clavardage en direct.

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